| |
Le site www.daitem.fr est exploité par la société ATRAL SYSTEM SAS,
au capital de 252 320 €, siège social à Crolles (38) - Rue du Pré de l'orme, immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le numéro 311586382.
ATRAL SYSTEM agit en qualité de locataire-gérant du fonds de commerce Daitem.
Le directeur de publication du site est Monsieur Vianney POCHON.
Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi
du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, au fichier et
aux libertés. Le traitement automatisé de données
nominatives réalisé à partir du site Web Daitem
a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission
Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L).
La structure générale, ainsi que les textes, images
animées ou non, et sons composant ce site Web sont la propriété intellectuelle
exclusive de la société ATRAL.
Toutes les informations contenues dans le présent site, y
compris d'éventuelles informations appartenant à un
tiers ainsi que toute diffusion d'articles parus dans la presse écrite,
ont fait l'objet d'une autorisation préalable.
Toute reproduction totale ou partielle du site Web Daitem est interdite
sans autorisation expresse et préalable de la société ATRAL.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que
ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par
les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque DAITEM a fait l'objet d'un dépôt auprès
de l'Institut de la Propriété Industrielle (I.N.P.I).
Toute reproduction totale ou partielle de la marque DAITEM, sans
autorisation préalable et expresse de la société ATRAL,
est donc prohibée.
Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Web
Daitem en direction d'autres ressources présentes sur le réseau
Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société ATRAL.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place
un hyperlien en direction du site Daitem, sans autorisation expresse
et préalable de la société ATRAL.
Webmastering : ninjacommunication
Designed by Insign - Business & Decision Interactive Eolas |
|